N 19/674 Conseil de fondation 2004-2010, 2005.01.28-2010.12.16 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/674
Titre:Conseil de fondation 2004-2010
Dates:28 janvier 2005 - 16 décembre 2010
Période de création:28/01/2005 - 16/12/2010
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Procès-verbaux de séances;
- Rapports, notamment comptables et de gestion;
- Règlements;
- Documents de travail, notamment un protocole de rapprochement entre l'Hôpital Riviera et celui du Chablais.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1280840
 

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