N 19/538 Travaux 2004-2005, 2004.02.09-2006.03.02 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/538
Titre:Travaux 2004-2005
Dates:9 février 2004 - 2 mars 2006
Période de création:09/02/2004 - 02/03/2006
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Les documents sont classés par séances.

- Correspondance;
- Procès-verbaux;
- Documents relatifs aux séances, notamment des listes de présence et des rapports comptables;
- Projets de modification des statuts de l'Association des amis de l'Hôpital du Chablais afin de créer l'Association des amis de l'Hôpital Riviera-Chablais.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1280654
 

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