N 19/591 Travaux 2002 - II, 2000.10.16-2003.01.17 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/591
Titre:Travaux 2002 - II
Dates:16 octobre 2000 - 17 janvier 2003
Période de création:16/10/2000 - 17/01/2003
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Comité exécutif;
- Conférence des Directeurs;
- Correspondance.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1280429
 

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