N 19/646 Travaux 1999-2004, 1984.04.13-2004.04.19 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/646
Titre:Travaux 1999-2004
Dates:13 avril 1984 - 19 avril 2004
Période de création:13/04/1984 - 19/04/2004
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Acte constitutif - Statuts;
- Règlement 1999;
- Commission de placement;
- Procès-verbaux - Séances - Conseil paritaire;
- Rapports et comptes annuels;
- Correspondance;
- Divers 2004.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1280428
 

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