N 19/714 Relations 2005-2007, 2003.01.15-2007.12.14 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/714
Titre:Relations 2005-2007
Dates:15 janvier 2003 - 14 décembre 2007
Période de création:15/01/2003 - 14/12/2007
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé en fonction des établissements sanitaires et organisations et doté d'un index les référençant.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1280423
 

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