N 19/603 Correspondance 2004 - I, 2003.03.10-2004.04.02 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/603
Titre:Correspondance 2004 - I
Dates:10 mars 2003 - 2 avril 2004
Période de création:10/03/2003 - 02/04/2004
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance, avec annexes;
- Procès-verbaux de séances;
- Documents relatifs au statut et rémunération des employés de la fédération.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1280381
 

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