N 19/605 Correspondance 2004 - III, 2003.09.14-2005.01.11 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/605
Titre:Correspondance 2004 - III
Dates:14 septembre 2003 - 11 janvier 2005
Période de création:14/09/2003 - 11/01/2005
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance, avec annexes;
- Procès-verbaux de séances.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1280380
 

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