N 19/601 Correspondance 1999-2001, 1998.02.12-2001.11.29 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/601
Titre:Correspondance 1999-2001
Dates:12 février 1998 - 29 novembre 2001
Période de création:12/02/1998 - 29/11/2001
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance, avec annexes, notamment des statistiques d'activité;
- Procès-verbaux.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1280359
 

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