PP 1112/111 Statuts, 1924 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1112/111
Titre:Statuts
Dates:S.d. [1924]
Période de création:1924
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:3 exemplaires non datés, dont 1 annoté et 1 en cours de projet. Il s'agit d'un remaniement des statuts de 1920, adoptés en Assemblée synodale. Les statuts ont été modifiés en 1924 (voir PP 1112/114, procès-verbal du 24 avril 1924), il s'agit peut-être des différents projets de cette année-là.
Voir aussi PP 1112/116.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1280358
 

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