N 19/580 Restructuration de la centrale, 1971.03.02-1993.10.19 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/580
Titre:Restructuration de la centrale
Dates:2 mars 1971 - 19 octobre 1993
Période de création:02/03/1971 - 19/10/1993
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Décisions;
- Ordres du jour;
- Classification;
- Feuille de référence et appel d'offre;
- Informatique;
- Budget et cotisations;
- Compositions des commissions;
- Calendrier d'achats;
- Statut juridique;
- Objectifs de la centrale d'achats;
- Organisation et fonctionnement.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1280297
 

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