N 19/589 Séances 1999-2000, 1999.02.16-2001.02.09 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/589
Titre:Séances 1999-2000
Dates:16 février 1999 - 9 février 2001
Période de création:16/02/1999 - 09/02/2001
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Assemblées des délégués;
-Séances du Comité exécutif;
- Circulaires;
- Affaires en cours.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1280292
 

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