N 19/639 Gestion du projet d'Espace famille, 2000.02.04-2007.01.08 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/639
Titre:Gestion du projet d'Espace famille
Dates:4 février 2000 - 8 janvier 2007
Période de création:04/02/2000 - 08/01/2007
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Historique;
- Contrats;
- Correspondance.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Allemand; Anglais; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1280274
 

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