N 19/561 Association "L'enfant et l'hôpital" et Fondation Théodora, 2002.04.11-2013.05.21 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/561
Titre:Association "L'enfant et l'hôpital" et Fondation Théodora
Dates:11 avril 2002 - 21 mai 2013
Période de création:11/04/2002 - 21/05/2013
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Procès-verbaux d'assemblées générales et rapports comptables de l'Association "L'enfant et l'hôpital".

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1280270
 

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