N 19/141 Occupation des lits 1995-1998, 1982.10.05-1998.12.27 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/141
Titre:Occupation des lits 1995-1998
Dates:5 octobre 1982 - 27 décembre 1998
Période de création:05/10/1982 - 27/12/1998
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Décomptes hebdomadaires;
- Rapport d'occupation des lits de l'Hôpital du 05.10.1982.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1280264
 

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