N 19/531 Epreuve de l'ouvrage, 2003 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/531
Titre:Epreuve de l'ouvrage
Dates:2003
Période de création:2003
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 chemise cartonnée

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1280215
 

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