N 19/790 Correspondance 2003, 1989.12.21-2004.01.05 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/790
Titre:Correspondance 2003
Dates:21 décembre 1989 - 5 janvier 2004
Période de création:21/12/1989 - 05/01/2004
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Consilia Laboratoires et conseil médicaux SA;
- Institut central des hôpitaux valaisans (ICHV);
- Laboratoires du Chablais SA;
- ISS Facility Service SA.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1280058
 

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