N 19/795 Organes de la société, 2002.10.08-2004.06.18 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/795
Titre:Organes de la société
Dates:8 octobre 2002 - 18 juin 2004
Période de création:08/10/2002 - 18/06/2004
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Comité exécutif;
- Conseil d'administration;
- Conseil de fondation.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1279856
 

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