N 19/797 Comptabilité, 2003.02.14-2004.08.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/797
Titre:Comptabilité
Dates:14 février 2003 - 31 août 2004
Période de création:14/02/2003 - 31/08/2004
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Rapports comptables et budgets, parfois avec analyse des comptes;
- Rapports de révision des comptes.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1279852
 

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