N 19/754 Correspondance 2002 - I, 1997.10.01-2002.10.25 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/754
Titre:Correspondance 2002 - I
Dates:1er octobre 1997 - 25 octobre 2002
Période de création:01/10/1997 - 25/10/2002
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Correspondance;
- Contrôle cantonal des finances;
- Divers;
- Presse.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1279788
 

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