N 19/678 Commission d'éthique commune, 2003.02.04-2005.03.07 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/678
Titre:Commission d'éthique commune
Dates:4 février 2003 - 7 mars 2005
Période de création:04/02/2003 - 07/03/2005
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Composition;
- Convocation;
- Correspondance;
- Charte.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1279744
 

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