N 19/593 Séances 2005 - I, 2004.10.08-2006.01.13 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/593
Titre:Séances 2005 - I
Dates:8 octobre 2004 - 13 janvier 2006
Période de création:08/10/2004 - 13/01/2006
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Comité exécutif;
- Conférence des Directeurs généraux.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1277516
 

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