N 19/65 Correspondance interne 1992 - II, 1992.04.06-1992.12.16 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/65
Titre:Correspondance interne 1992 - II
Dates:6 avril 1992 - 16 décembre 1992
Période de création:06/04/1992 - 16/12/1992
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Circulaires au personnel.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1272690
 

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