PP 998/18 Enregistrements informatiques, 2000-2013 (Sous-sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 998/18
Cote de gestion:W 120/1
Titre:Enregistrements informatiques
Dates:Sans date: [2000-2013]
Période de création:2000 - 2013
Niveau:Sous-sous-fonds
Importance matérielle:3 cédéroms

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Gravure sur cédérom de documents conservés sous forme papier et compris dans la section "Fonctionnement".

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 10 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire du directeur des Archives cantonales vaudoises.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1272217
 

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