PP 998/13 Cahier des clauses particulières (cahier de comptes manuscrit), 2001-2012 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 998/13
Titre:Cahier des clauses particulières (cahier de comptes manuscrit)
Dates:2001-2012
Période de création:2001 - 2012
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Cahier regroupant tous les gains et les pertes d'argent pour les années 2001 à 2012.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 10 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire du directeur des Archives cantonales vaudoises.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1272214
 

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