PP 1111/716 Accord entre "la Cité de la miséricorde" et Sentinelles à Rusayo , 1995 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1111/716
Cotes anciennes:RWA-10
Titre:Accord entre "la Cité de la miséricorde" et Sentinelles à Rusayo
Dates:1995
Période de création:1995
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:8-10 juin 1995, copie.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [protocole d'accord] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  Rusayo (Rwanda) (Lieux\R)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1271235
 

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