PP 1111/369 Documentation d'appui sur les réfugiés, l'esclavage et la condition des femmes, 1968-1997 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1111/369
Cotes anciennes:PM-2B1a-03, HR-28
Titre:Documentation d'appui sur les réfugiés, l'esclavage et la condition des femmes
Dates:1968-1997
Période de création:1968 - 1997
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:De l'Organisation des Nations unies (Conseil économique et sociale, Haut-commissariat aux réfugiés), et du Parlement européen. Concerne notamment la "Convention relative aux droits de l'enfant".

Types: Documents administratifs, documents d'appui, rapports externes, textes de lois.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Allemand; Anglais; Français
 

Descripteurs

Entrées:  HAUT-COMMISSARIAT AUX REFUGIES (Personnes\H)
  NATIONS UNIES (Personnes\N)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1271126
 

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