PP 1111/1089 Accords, 1996-1998 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1111/1089
Cotes anciennes:NPL-08, NPL-19, NPL-21
Titre:Accords
Dates:1996-1998
Période de création:1996 - 1998
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise cartonnée

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contrat de location d'une maison, 19 juin 1996 (copie);
Plan d'urgence pour les enfants de Shanti Dhoka, 23 juillet 1996 (original et copie annotée);
Accord entre le Social welfare council et Sentinelles, 8 mai 1998 (original et projets).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Anglais; Devanagari
 

Descripteurs

Entrées:  [protocole d'accord] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  SOCIAL WELFARE COUNCIL (Personnes\S)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1270904
 

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