PP 1111/304 Elaboration, 1990-1991 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1111/304
Cotes anciennes:ALB-15
Titre:Elaboration
Dates:1990-1991
Période de création:1990 - 1991
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise cartonnée

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient des ébauches.

Types: Comptes rendus, correspondance, documents administratifs, documents d'appui, presse.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français; Sténographie
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1270474
 

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