PP 1111/515 Programmes généraux, 1993-1994 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1111/515
Cotes anciennes:BFA-38
Titre:Programmes généraux
Dates:1993-1994
Période de création:1993 - 1994
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise cartonnée

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Suivi des bénéficiaires et des programmes.

Types: Comptes rendus, documents administratifs, fiches de visite à domicile, rapports mensuels de suivi.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1269369
 

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