PP 1111/505 Programme "La justice et la grâce", 1988-1991 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1111/505
Cotes anciennes:BFA-32, BFA-11
Titre:Programme "La justice et la grâce"
Dates:1988-1991
Période de création:1988 - 1991
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur et 1 chemise cartonnée

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Supervision des programme (dont: fournitures, parrainages divers, avec notamment Carin Hieble, Halimatou Bolly, Balamine Ouattara [Juge d'instruction au Tribunal de Première instance]), suivi des bénéficiaires et des parrainages (dont: rapports de suivi).

Types: Comptabilité, comptes rendus, correspondance, documents administratifs.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  parrainage (Matières\P)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1269355
 

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