PP 1111/472 Rapports mensuels de suivi et de visites, 1998-2000 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1111/472
Cotes anciennes:BFA-01
Titre:Rapports mensuels de suivi et de visites
Dates:1 chemise cartonnée et 1 enveloppe
Période de création:1998 - 2000
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Janvier-décembre, dont: comptes rendus.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [rapport] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1269262
 

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