PP 1111/1240 Adoption: organisation de l'action, 1980-1995 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1111/1240
Cotes anciennes:AD-2C1a-07
Titre:Adoption: organisation de l'action
Dates:1980-1995
Période de création:1980 - 1995
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Coopération avec les autorités helvétiques (notamment au sujet d'ordonnances fédérales relatives à l'adoption) mais aussi avec Terre des hommes et avec l'Association pour la défense et l'encouragement à l'adoption.

Types: Correspondance, coupures de presse, rapport externe, textes de Sentinelles, liste de contacts, textes de loi, documents d'appui.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Allemand; Anglais; Espagnol; Français
 

Descripteurs

Entrées:  Suisse (Lieux\S)
  coopération (Matières\C)
  administration fédérale (Matières\A)
  adoption -- enfant étranger (Matières\A)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1268935
 

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