PP 1111/1160 Adoption: Organisation de l'action, 1979-1990 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1111/1160
Cotes anciennes:AD-2C1a-06D
Titre:Adoption: Organisation de l'action
Dates:1979-1990
Période de création:1979 - 1990
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise cartonnée

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance, documents d'appui, presse, textes de lois, note.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  adoption -- enfant étranger (Matières\A)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1268921
 

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