PP 1111/813 Adoption: organisation de l'action, 1980-1984 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1111/813
Cotes anciennes:AD-2C1a-06B
Titre:Adoption: organisation de l'action
Dates:1980-1984
Période de création:1980 - 1984
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise cartonnée

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Coopérations diverses (notamment avec des Juges des mineurs), correspondance générale.

Types: Correspondance, documents administratifs, presse, listes de contacts, note.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français; Portugais
 

Descripteurs

Entrées:  adoption -- enfant étranger (Matières\A)
  coopération (Matières\C)
  tribunal de la jeunesse (Matières\T)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1268919
 

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