PP 1111/460 Adoption, 1972-1988 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1111/460
Cotes anciennes:AD-2C1a-06A
Titre:Adoption
Dates:1972-1988
Période de création:1972 - 1988
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Coopération avec les autorités algériennes (contient notamment une prise de position sur l'indépendance du pouvoir judiciaire vis-à-vis de la religion) et helvétiques et leurs représentants, correspondance générale. Dont: les enfants des pouponnières.

Types: Correspondance, presse, notes, textes de Sentinelles.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Algérie (Lieux\A)
  coopération (Matières\C)
  adoption -- enfant étranger (Matières\A)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1268918
 

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