N 19/960 Travaux 1996-1997, 1992.07.01-1998.02.24 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/960
Titre:Travaux 1996-1997
Dates:14 février 1996 - 24 février 1998
Période de création:01/07/1992 - 24/02/1998
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Procès-verbaux de séances;
- Documents de travail, notamment des documents concernant la convention relative aux traitements ambulatoires des assurés dans les établissements du Groupement des hôpitaux régionaux vaudois (GHRV), liant ce dernier à la Société vaudoise de médecine et la Fédération vaudoise des assureurs maladie.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1260805
 

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