N 19/843 Comptes et statistiques 1994-1996, 1994.04.05-1998.03.05 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/843
Titre:Comptes et statistiques 1994-1996
Dates:5 avril 1994 - 5 mars 1998
Période de création:05/04/1994 - 05/03/1998
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance, notamment avec le Groupement des hôpitaux régionaux vaudois au sujet des corrections de l'enveloppe budgétaire attribuée dans le cadre Convention vaudoise d'hospitalisation;
- Formulaires de correction de l'enveloppe budgétaire;
- Rapports comptables et statistiques;
- Notices et notes manuscrites relatives à l'élaboration des comptes.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1258093
 

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