PP 1097/857-859 Réclamations des voyageurs, 1979.05.01-2004.12.31 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1097/857-859
Titre:Réclamations des voyageurs
Dates:1er mai 1979 - 31 décembre 2004
Période de création:01/05/1979 - 31/12/2004
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:2 enveloppes et 1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Réclamations pour des toilettes, voir PP 1097/1175.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre sauf les documents cotés PP 1097/859.
Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [lettre de réclamation] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1257410
 

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