PP 1097/504 Projet et plans (1975), 1975.01.01-1975.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1097/504
Titre:Projet et plans (1975)
Dates:1er janvier 1975 - 31 décembre 1975
Période de création:01/01/1975 - 31/12/1975
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Projets et plans, articles de presse, correspondance, message du Conseil fédéral, projet de convention (pour l'achat de véhicules pour les entreprises concessionnaires, résultats de votations dans le canton du Valais "Les Valaisans ont voté oui au maintien de l'AOMC" paru dans l'Est vaudois du 1er octobre 1975 - Message du Conseil fédéral à l'Assemblée fédérale relatif à un crédit de programme visant à assurer le développement des entreprises de transport concessionnaires (10 septembre 1975) - divers plans.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1257018
 

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