PP 1097/459 Etat nominatif du personnel AOMC, 1946.01.01-1977.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1097/459
Titre:Etat nominatif du personnel AOMC
Dates:1er janvier 1946 - 31 décembre 1977
Période de création:01/01/1946 - 31/12/1977
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Liste du personnel recensé pour l'assurance Caisse nationale suisse en cas d'accidents. La date du début a été attribuée à l'année 1946 puisque les formulaires sont nommés Aigle-Ollon-Monthey-Champéry-(Morgins), dont la "création" (résultat de la fusion de l'Aigle-Ollon-Monthey et celle de Monthey-Champéry-Morgins) date de 1946.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1256962
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises