PP 1097/458 Personnel ayant quitté l'entreprise ou décédé, 1894.01.01-1998.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1097/458
Titre:Personnel ayant quitté l'entreprise ou décédé
Dates:1er janvier 1894 - 31 décembre 1998
Période de création:01/01/1894 - 31/12/1998
Niveau:Dossier
Importance matérielle:4 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Enveloppe 1 : personnel décédé et ayant quitté l'entreprise, noms commençant par A à C. Enveloppe 2: personnel décédé et ayant quitté l'entreprise, noms commençant par D à J. Enveloppe 3: personnel décédé et ayant quitté l'entreprise, noms commençant par K à P. Enveloppe 4: personnel décédé et ayant quitté l'entreprise, noms commençant par R à Z.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1256961
 

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