PP 1097/404 1ère et 2ème conventions, 1983.01.01-1990.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1097/404
Titre:1ère et 2ème conventions
Dates:1er janvier 1983 - 31 décembre 1990
Période de création:01/01/1983 - 31/12/1990
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe et 1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Enveloppe 1: conventions, décompte final, état fin 1990. Copie de la Convention du 20 août 1983 (voir PP 1097/189) avec la Confédération et les cantons du Valais et de Vaud, copie de la Convention du 24 mai 1985 , avec la Confédération et les cantons du Valais et de Vaud. emploi des fonds, exposé des motifs et projet de décret concernant le financement du programme de rénovation technique 1983-1987 du chemin de fer Aigle-Ollon-Monthey-Champéry (AOMC) de février 1983 (Canton de Vaud), financement de la rénovation technique de l'AOMC 1ère convention), Reliure pour documents perforés 2: correspondance, versements, situation trimestrielle, compte Banque cantonale vaudoise 501. 962. 4, glissement de terrain "En Chavalet", correspondance avec le bureau des autoroutes, commandes, matériel roulant.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1256898
 

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