N 19/887 Groupe de projet RME, 1992-1994.04.29 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/887
Titre:Groupe de projet RME
Dates:1992 - 29 avril 1994
Période de création:1992 - 29/04/1994
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Procès-verbaux de séances du groupe;
- Rapports et études concernant le projet d'implantation d'un outil médico-économique dans les établissements du GHRV.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1256259
 

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