N 19/834 Assemblées générales de l'Association de l'Hôpital de zone de Montreux, 1974.06.20-2003.07.15 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/834
Titre:Assemblées générales de l'Association de l'Hôpital de zone de Montreux
Dates:20 juin 1974 - 15 juillet 2003
Période de création:20/06/1974 - 15/07/2003
Niveau:Série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Documents relatifs aux assemblées générales, notamment des convocations, des procès-verbaux, des rapports comptables et des listes de présences. Les documents sont classés en fonction des assemblées;
- Statuts de l'Hôpital de Montreux.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1256025
 

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