N 19/1306 Groupe Projets, 2006.04.06-2006.10.03 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1306
Titre:Groupe Projets
Dates:6 avril 2006 - 3 octobre 2006
Période de création:06/04/2006 - 03/10/2006
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le dossier est classé selon les rubriques suivantes:
- Présidence;
- Procès-verbaux et ordre du jour;
- Correspondance.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1255235
 

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