N 19/933 Séances de direction, 2000.01.03-2001.05.31 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/933
Titre:Séances de direction
Dates:3 janvier 2000 - 31 mai 2001
Période de création:03/01/2000 - 31/05/2001
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Procès-verbaux de séances;
- Correspondance;
- Notes manuscrites;
- Documents provenant du Service technique de l'hôpital, notamment des échéanciers et des plans relatifs à des travaux sur le site de Montreux.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1255197
 

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