N 19/1024-1025 Projets Mottex, 1996.07.01-2005.08.19 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1024-1025
Titre:Projets Mottex
Dates:Juillet 1996 - 19 août 2005
Période de création:01/07/1996 - 19/08/2005
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:2 reliures pour documents perforés

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1254796
 

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