N 19/998 Colloques des cadres et directives générales de l'Hôpital Riviera, 2003.04.29-2008.12.16 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/998
Titre:Colloques des cadres et directives générales de l'Hôpital Riviera
Dates:29 avril 2003 - 16 décembre 2008
Période de création:29/04/2003 - 16/12/2008
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Procès-verbaux de colloques des cadres;
- Documents de travail relatifs aux séances, notamment des rapports comptables, des budgets et des organigrammes;
- Directives générales, avec annexes, notamment un formulaire d'avis d'admission de l'Hôpital Riviera.

Le dossier contenait un "Post-it" portant la mention "Dès 2009, archivage électronique".

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1254153
 

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