N 19/1020 Décès 2001-2005, 2003.08.12-2007.07.17 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 19/1020
Titre:Décès 2001-2005
Dates:12 août 2003 - 17 juillet 2007
Période de création:12/08/2003 - 17/07/2007
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Indicateurs "Taux de décès";
- Listes de sorties de patients, pour les années 2001-2005;
- Lettres de décès.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 50 ans dès la clôture du dossier.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1253652
 

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