Ba 41/89 Ordonnance sur le même sujet, émanant du canton de Zurich pour la période du 21 juillet 1770 au 1er avril 1771 (1770 juillet 21) \ Ordre de publication émanant de la chancellerie de Berne (1770 août 2), 1770.07.21-1770.08.02 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage

Archives cantonales vaudoises (Archives)
- B Epoque bernoise (Section)
  - Ba Mandats souverains, 1404-1831 (Fonds)
    - Ba 41/1-267 Bordereau de divers mandats, ordonnances et autres règlements émanant des autorités bernoises, 1542.01.29-1800 (Série)
      - Ba 41/88 Ordonnance réglementant pour la période du 13 juin 1770 au 1er avril 1771 à la sortie du bétail des Etats de LL.EE. en vue d'éviter les monopoles et trafics illicites qui privent les bouchers du pays de la viande nécessaire, 1770.06.13 (Pièce)
      - $Ba 41/89 Ordonnance sur le même sujet, émanant du canton de Zurich pour la période du 21 juillet 1770 au 1er avril 1771 (1770 juillet 21) \ Ordre de publication émanant de la chancellerie de Berne (1770 août 2), 1770.07.21-1770.08.02 (Dossier)$ Ba 41/89 Ordonnance sur le même sujet, émanant du canton de Zurich pour la période du 21 juillet 1770 au 1er avril 1771 (1770 juillet 21) \ Ordre de publication émanant de la chancellerie de Berne (1770 août 2), 1770.07.21-1770.08.02 (Dossier)
      - $Ba 41/90 Traduction d'un mandat réglementant les conditions dans lesquelles les actes de bourgeoisie doivent être délivrés aux extérieurs qui souhaitent s'établir dans une commune (1770 août 14) \ Ordre d'exécution (1770 octobre 30), 1770.08.14-1770.10.30 (Dossier)$ Ba 41/90 Traduction d'un mandat réglementant les conditions dans lesquelles les actes de bourgeoisie doivent être délivrés aux extérieurs qui souhaitent s'établir dans une commune (1770 août 14) \ Ordre d'exécution (1770 octobre 30), 1770.08.14-1770.10.30 (Dossier)

Zone d'identification
Cote:	Ba 41/89
Titre:	Ordonnance sur le même sujet, émanant du canton de Zurich pour la période du 21 juillet 1770 au 1er avril 1771 (1770 juillet 21) Ordre de publication émanant de la chancellerie de Berne (1770 août 2)
Dates:	1770, juillet 21 - 1770 août 2
Période de création:	21/07/1770 - 02/08/1770
Niveau:	Dossier
Importance matérielle:	1 feuille